Déposée le 6 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAUTE CREATEURSs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACTI-MODELEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAUTE CREATEURSs domicilié(e) 10, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 682 068 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52, rue Monceau,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque ACTI-MODELEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEAUTE CREATEURS (Société par actions simplifiée) - 10, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 475682068
BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52, rue Monceau,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Accessoire de massage anti-cellulite, (à savoir un appareil à roulettes).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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